Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE
FTS conseil, SAS

Numéro de dépôt :
3886981
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
FINE de FTS conseil

Présentation de la marque FINE

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FTS conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FTS conseil domicilié(e) 10 rue montera - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stanislas ALMEIDA domicilié(e) 10 rue Montera - 75012 - Paris - France.

La marque FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE est expirée depuis le 6 janvier 2022.

FTS conseil a également déposé les autres marques suivantes : pimagic , pikock


FTS conseil, SAS - 10 rue montera - 75012 - Paris - France


M. Stanislas ALMEIDA - 10 rue Montera - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).