Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par FTR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MINI15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est FTR domicilié(e) 93 avenue d'Amsterdam - 59910 - BONDUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie VERSPIEREN domicilié(e) 9 rue des Fabricants - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque MINI15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Nathalie VERSPIEREN - 9 rue des Fabricants - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Inscription le 24 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791287 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-24
Serrurerie, quincaillerie métallique, garnitures de portes en métal, à savoir serrures, poignées de portes et boutons de portes, boîtiers de serrure; charnières de portes en métal et butoirs de portes en métal et leurs parties; plaques métalliques pour tiroirs, cloisons métalliques pour tiroirs; équerres métalliques pour étagères; panneaux métalliques, poignées métalliques, boutons de façade métalliques, glissières métalliques pour tiroirs ; garnitures en métal pour meubles ;
Garnitures de portes non métalliques, à savoir serrures, poignées de porte et boutons de porte et boîtiers de serrure; charnières de portes autres qu'en métaux et butoirs de portes en matières plastiques et leurs parties; tiroirs, parties de tiroirs, façades de tiroirs, commodes à tiroirs, séparateurs pour tiroirs; séparateurs d'étagères; étagères, modules de stockage, tiroirs, tiroirs frontaux, glissières de tiroirs et leurs cadres pour dossiers suspendus; serrures non métalliques pour tiroirs; pièces de raccordement pour meubles, garnitures de meubles; bacs de rangement; chevilles non-métalliques; armoires; penderies; étagères; poignées non-métalliques; porte-vêtements; porte-livres; range-CD/DVD; tringles à rideaux; cintres ;
Paniers à linge.
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