Déposée le 20 octobre 1994 par FTP SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est FTP SOFTWARE, INC., domicilié(e) 2 High Street, North Andover Massachusetts 01845 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque ONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FTP SOFTWARE, INC. - 2 High Street, North Andover Massachusetts 01845 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations; ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs équipements associés, leurs parties et pièces constitutives; supports d'information impressionnés ou non; programmes d'ordinateurs enregistrés sur disquettes, disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques; logiciels et progiciels sur tous supports matériels, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information, banques de données, à savoir logiciels enregistrés, cartes à mémoire; logiciels de réseaux informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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