Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FTM
/
COMPAGNIE GRAPHIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE GRAPHIQUE
FTM SA

Numéro de dépôt :
92447880
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque COMPAGNIE GRAPHIQUE

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE GRAPHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FTM domicilié(e) 112 boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 701 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FTM SA - France.

La marque COMPAGNIE GRAPHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE GRAPHIQUE est expirée depuis le 23 décembre 2002.


FTM SA - 112 boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 349701797


FTM SA - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346943 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 11 février 1997 - Changement de dénomination n°233521 - Publication au BOPI 1997-02-11

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339342 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325392 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325391 - Publication au BOPI 2001-06-18

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels ou artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques: préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).