Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GEEX
FTG, SAS
Numéro de dépôt :
3963265
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque GEEX
Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FTG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GEEX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FTG domicilié(e) 6 Route des vallières - 78125 - Raizeux - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 718 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FTG, M. Stéphane Garnier domicilié(e) 6 Route des vallières - 78125 - Raizeux - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FTG, SAS - 6 Route des vallières - 78125 - Raizeux - France - SIREN 753718147
FTG, M. Stéphane Garnier - 6 Route des vallières - 78125 - Raizeux - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°595004 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 26 février 2013 - Retrait partiel n°595642 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26
Inscription le 4 novembre 2013 - Rejet total n°611960 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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