Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FTG
/
DIVINITEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINITEA
FTG, SAS

Numéro de dépôt :
3963284
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
DIVINITEA de FTG

Présentation de la marque DIVINITEA

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FTG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FTG domicilié(e) 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 718 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FTG, M. Stéphane Garnier domicilié(e) 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France.

La marque DIVINITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINITEA est expirée depuis le 23 novembre 2022.

FTG a également déposé les autres marques suivantes : ONAIA , BIOPULP , NAVISNAP , BEEYO , FAIRPACT , VOLUPTO , BAYBEE , ALDEIA GRILL , GEEX , INOVAO


FTG, SAS - 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France - SIREN 753718147


FTG, M. Stéphane Garnier - 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.