Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FTG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAYBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FTG domicilié(e) 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 718 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FTG, M. Stéphane Garnier domicilié(e) 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France.
La marque BAYBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FTG, SAS - 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France - SIREN 753718147
FTG, M. Stéphane Garnier - 6 route des vallières - 78125 - Raizeux - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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