Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNNY
Numéro de dépôt :
1709140
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001
Présentation de la marque SUNNY
Déposée le 2 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FT CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY est expirée depuis le 2 décembre 2001.
FT CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18