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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FSNB CONSEIL
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BICHAT TV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BICHAT TV
FSNB CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4329039
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
BICHAT TV de FSNB CONSEIL

Présentation de la marque BICHAT TV

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FSNB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BICHAT TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FSNB CONSEIL domicilié(e) 104 boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 592 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS SARKOZY domicilié(e) 104 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BICHAT TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICHAT TV arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

FSNB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Tous pour la Santé TV


FSNB CONSEIL, SARL - 104 boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France - SIREN 434592895


M. FRANCOIS SARKOZY - 104 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 6 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727565 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .