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Marques déposées par la société FSGT
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PARE À CHUTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARE À CHUTES
FSGT, Association

Numéro de dépôt :
4236110
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2025
PARE À CHUTES de FSGT

Présentation de la marque PARE À CHUTES

Déposée le 23 décembre 2015 par la société FSGT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARE À CHUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la société FSGT domicilié(e) 14 Rue Scandicci - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 678 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FSGT, M. Fontenelle Thomas domicilié(e) 14 Rue Scandicci - 93500 - PANTIN - France.

La marque PARE À CHUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARE À CHUTES arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.


FSGT, Association - 14 Rue Scandicci - 93500 - PANTIN - France - SIREN 775678360


FSGT, M. Fontenelle Thomas - 14 Rue Scandicci - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Activités culturelles.