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Marques déposées par FSB HOLDINGTODO
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SOLARPROD OUTREMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARPROD OUTREMER
FSB HOLDING, SASU

Numéro de dépôt :
4023115
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
SOLARPROD OUTREMER de FSB HOLDING

Présentation de la marque SOLARPROD OUTREMER

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par FSB HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLARPROD OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est FSB HOLDINGTODO domicilié(e) 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 075 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FSB HOLDING domicilié(e) 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLARPROD OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARPROD OUTREMER est expirée depuis le 29 juillet 2023.

FSB HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SOLARPROD ENVIRONNEMENT , LIBERTY SUN , SOLAR CASH , EVERDEAL CAPITAL , EVERDEAL CAPITAL


FSB HOLDING, SASU - 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 394075204


FSB HOLDING - 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.