Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par FSB HOLDINGTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LIBERTY SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est FSB HOLDINGTODO domicilié(e) 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 075 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FSB HOLDING domicilié(e) 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque LIBERTY SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FSB HOLDING, SASU - 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 394075204
FSB HOLDING - 20 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
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