Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIDISPORT
FSASPTT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3888659
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
KIDISPORT de FSASPTT

Présentation de la marque KIDISPORT

Déposée le 13 janvier 2012 par l'association loi 1901 FSASPTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIDISPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FSASPTT domicilié(e) 5 rue Maurice Grandcoing - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FSASPTT domicilié(e) 5 rue Maurice Grandcoing - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque KIDISPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIDISPORT est expirée depuis le 13 janvier 2022.


FSASPTT, association loi 1901 - 5 rue Maurice Grandcoing - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 784308785


FSASPTT - 5 rue Maurice Grandcoing - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.