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Marques déposées par la société FRUVAL SYNDICAT DES ARBORICULTEURS DE LA REGION DE VALENCE (Syndicat professionnel agricole régi par les lois des 21 mars 1884 et 8 août 1962
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CECILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECILE
FRUVAL SYNDICAT DES ARBORICULTEURS DE LA REGION DE VALENCE (Syndicat professionnel agricole régi par les lois des 21 mars 1884 et 8 août 1962)

Numéro de dépôt :
95561467
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque CECILE

Déposée le 1 mars 1995 par la société FRUVAL SYNDICAT DES ARBORICULTEURS DE LA REGION DE VALENCE (Syndicat professionnel agricole régi par les lois des 21 mars 1884 et 8 août 1962 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CECILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société FRUVAL SYNDICAT DES ARBORICULTEURS DE LA REGION DE VALENCE (Syndicat professionnel agricole régi par les lois des 21 mars 1884 et 8 août 1962 domicilié(e) Saint Ruff, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 102 603 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITECO SARL - France.

La marque CECILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECILE est expirée depuis le 1 mars 2005.


FRUVAL SYNDICAT DES ARBORICULTEURS DE LA REGION DE VALENCE (Syndicat professionnel agricole régi par les lois des 21 mars 1884 et 8 août 1962) - Saint Ruff, 26000 VALENCE - France - SIREN 102603628


ITECO SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, conserves de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à base de légumes, épices Fruits frais, fleurs naturelles, aliments pour animaux, légumes frais, semences, plantes nturelles à l'exception du chou et de la laitue

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.