Déposée le 1 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUVAL DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUVAL DISTRIBUTION domicilié(e) Saint Ruff, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 396 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITECO SARL - France.
La marque ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELINE est expirée depuis le 1 mars 2005.
FRUVAL DISTRIBUTION SARL - Saint Ruff, 26000 VALENCE - France - SIREN 395396443
ITECO SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, conserves de légumes Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à base de légumes, épices Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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