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Marques déposées par FRUTTAZ Willy
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PATACHOUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATACHOUNE
FRUTTAZ Willy

Numéro de dépôt :
3295333
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/06/2014
PATACHOUNE de FRUTTAZ Willy

Présentation de la marque PATACHOUNE

Déposée le 3 juin 2004 par FRUTTAZ Willy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PATACHOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est FRUTTAZ Willy domicilié(e) 210 Route des Pommiers,74370 SAINT MARTIN DE BELLEVUE - 74370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVANNE Société d'Avocats Selarl au capital de 128.000 euros domicilié(e) 8 bis, rue Pdt Favre,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque PATACHOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATACHOUNE est expirée depuis le 3 juin 2014.


FRUTTAZ Willy - 210 Route des Pommiers,74370 SAINT MARTIN DE BELLEVUE - 74370 - France


AVANNE Société d'Avocats Selarl au capital de 128.000 euros - 8 bis, rue Pdt Favre,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Restauration (Alimentation). Boissons (bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, nectars de fruits, sodas) Farine, pain, levure, condiments.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.