Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATI
FRUTAS 10, S.L. (société à responsabilité limitée espagnole) Av. Puerto, 7, OLIVA (Valencia) ESPAGNE

Numéro de dépôt :
1228818
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1993

Présentation de la marque KATI

Déposée le 1 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUTAS 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUTAS 10 - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque KATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATI est expirée depuis le 1 mars 1993.


FRUTAS 10, S.L. (société à responsabilité limitée espagnole) Av. Puerto, 7, OLIVA (Valencia) ESPAGNE - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.