Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

Mon Coussin Germain
FRUNEAU ; JEAN-CLAUDE FRANCOIS
DE CADENET ; OLIVIER MARC

Numéro de dépôt :
99773259
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Mon Coussin Germain

Déposée le 5 mars 1999 par FRUNEAU ; JEAN-CLAUDE FRANCOIS et DE CADENET ; OLIVIER MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Coussin Germain »

Les déposants sont FRUNEAU ; JEAN-CLAUDE FRANCOIS, domicilié(e) 2, RUE JEAN JAURES, 44000 NANTES - France et DE CADENET ; OLIVIER MARC, domicilié(e) 2, RUE JEAN JAURES, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUNEAU - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24


FRUNEAU ; JEAN-CLAUDE FRANCOIS - 2, RUE JEAN JAURES, 44000 NANTES - France

DE CADENET ; OLIVIER MARC - 2, RUE JEAN JAURES, 44000 NANTES - France


FRUNEAU - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Irrecevable après publication de la demande n°281317 - Publication au BOPI 1999-07-13

Publication - Publication au BOPI 1999-11

Republication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Meubles glaces (miroirs) cadres Verrerie porcelaine faïence Produits textiles tissus couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).