Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sauvageonne
FRUIVIAL Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99786511
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque Sauvageonne

Déposée le 9 avril 1999 par FRUIVIAL Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sauvageonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est FRUIVIAL Coopérative Agricole, domicilié(e) 286, Route de St Nazaire, 34400 LUNEL - St JUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUIVIAL - COFRUID'OC Didier CRABOS - France.

La marque Sauvageonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauvageonne est expirée depuis le 9 avril 2009.


FRUIVIAL Coopérative Agricole - 286, Route de St Nazaire, 34400 LUNEL - St JUST - France


FRUIVIAL - COFRUID'OC Didier CRABOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Asperge verte.