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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUIVAL
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ANDROS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDROS
FRUIVAL SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
94510364
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2014

Présentation de la marque ANDROS

Déposée le 10 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FRUIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIVAL domicilié(e) ZI La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2270528) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 705 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2270528) - 75008 - France.

La marque ANDROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDROS est expirée depuis le 10 mars 2014.

FRUIVAL a également déposé les autres marques suivantes : FRUIVAL'OR , ANDROS , ABRICOT A BOIRE , PECHE A BOIRE , POIRE A BOIRE , T EMBOUTEILLAGE SAVEUR SAFE , ANDROS


FRUIVAL SA Société anonyme - ZI La Motte,26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2270528) - 26800 - France - SIREN 378705230


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2270528) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2004 n°2270528 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 28 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570320 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); bouteilles; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.