Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRUITY'S
FRUITY'S, SARL JEAN CLAUDE BOZZI
Numéro de dépôt :
3787864
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FRUITY'S
Déposée le 2 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITY'S et JEAN CLAUDE BOZZI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUITY'S »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITY'S domicilié(e) 11 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et JEAN CLAUDE BOZZI domicilié(e) 32 CHEMIN BRUNET - 13090 - AIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE BOZZI domicilié(e) 32 CHEMIN BRUNET - 13090 - AIX - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITY'S, SARL - 11 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX - France - SIREN 5
JEAN CLAUDE BOZZI - 32 CHEMIN BRUNET - 13090 - AIX - France
JEAN CLAUDE BOZZI - 32 CHEMIN BRUNET - 13090 - AIX - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564859 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; Snack jus de fruit – crêpes – glaces.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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