Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS - LAND
SARL FRUITS - LAND Monsieur Jackie GEISTEL

Numéro de dépôt :
98748162
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque FRUITS - LAND

Déposée le 27 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS - LAND Monsieur Jackie GEISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS - LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS - LAND Monsieur Jackie GEISTEL domicilié(e) Les Grands Chaux, 26300 CHATEAUNEUF sur ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 556 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGERA Service Juridique - France.

La marque FRUITS - LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS - LAND est expirée depuis le 27 août 2008.


SARL FRUITS - LAND Monsieur Jackie GEISTEL - Les Grands Chaux, 26300 CHATEAUNEUF sur ISERE - France - SIREN 419556253


CGERA Service Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Produits agricoles à savoir Fruits et légumes frais Fruits transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.