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Marques déposées par la société étrangère FRUITS IMPORTERS AND DISTRIBUTORS INTERNATIONAL LTD
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BELLA NOVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLA NOVA
FRUITS IMPORTERS AND DISTRIBUTORS INTERNATIONAL LTD société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1396327
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque BELLA NOVA

Déposée le 27 février 1987 par la société étrangère FRUITS IMPORTERS AND DISTRIBUTORS INTERNATIONAL LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA NOVA »

Le déposant est la société étrangère FRUITS IMPORTERS AND DISTRIBUTORS INTERNATIONAL LTD domicilié(e) Hill House, 1 Little New Street LONDRES EC4A 3TR,ROYAUME-UNI (dossier no 2331606) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2331606) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLA NOVA est expirée depuis le 27 février 2017.


FRUITS IMPORTERS AND DISTRIBUTORS INTERNATIONAL LTD société de droit britannique - Hill House, 1 Little New Street LONDRES EC4A 3TR,ROYAUME-UNI (dossier no 2331606) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2331606) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331606 - Publication au BOPI 2007-01-16

Renouvellement sans limitation n°2081397 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51509 - Publication au BOPI 1991-02-13

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