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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES
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COPRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPRES
FRUITS IBERIQUES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98766095
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque COPRES

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES domicilié(e) Entrepôt Brotac 92, Marché International Saint-Charles, B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRUITS IBERIQUES - France.

La marque COPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPRES est expirée depuis le 22 décembre 2008.

FRUITS IBERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PRESCO , LE REDOUTABLE , LA CONFIANCE , YAIZA


FRUITS IBERIQUES (S.A.R.L.) - Entrepôt Brotac 92, Marché International Saint-Charles, B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 348276791


SARL FRUITS IBERIQUES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 17 avril 2002 - Action en revendication de propriété n°344844 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 17 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357216 - Publication au BOPI 2002-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences et plantes naturelles.