Déposée par voie électronique le 22 janvier 2015 par la société Fruits et Légumes d'Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROPULSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la société Fruits et Légumes d'Aquitaine domicilié(e) à l'INRA, Domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard BOURLAUX, CS20032 - 33882 - VILLENAVE D'ORNON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 860 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruits et Légumes d Aquitaine, M. Patrick COSSART domicilié(e) à l'INRA, Domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard BOURLAUX, CS20032 - 33882 - VILLENAVE D'ORNON Cedex - France.
La marque PROPULSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPULSO arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.
Fruits et Légumes d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : L'Autr'Ecole
Fruits et Légumes d'Aquitaine, association - à l'INRA, Domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard BOURLAUX, CS20032 - 33882 - VILLENAVE D'ORNON Cedex - France - SIREN 521860494
Fruits et Légumes d Aquitaine, M. Patrick COSSART - à l'INRA, Domaine de la Grande Ferrade, 71 avenue Edouard BOURLAUX, CS20032 - 33882 - VILLENAVE D'ORNON Cedex - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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