Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRICES DE NOISETTES
FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS, SAS

Numéro de dépôt :
4026948
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2023
CAPRICES DE NOISETTES de FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS

Présentation de la marque CAPRICES DE NOISETTES

Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICES DE NOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS domicilié(e) 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 502 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS, M. Bertrand REIN domicilié(e) 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque CAPRICES DE NOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICES DE NOISETTES arrivera à expiration en date du 14 août 2023.

FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICES D'AMANDES , LA NOIX GAILLARDE BY FRUITS DELICE LES FRUITS SECS QUI ONT DU GOUT , LNG BY FRUITS DELICE LES FRUITS SECS QUI ONT DU GOUT


FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS, SAS - 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 351502653


FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS, M. Bertrand REIN - 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; noisettes préparées, conserves de noisettes, pâtes de noisettes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; biscuits ; sucreries ; pâtisserie & confiserie à base de noisettes, pâtes de noisettes , noisettes enrobées, purées de noisettes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; noisettes & autres fruits secs.