Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPRICES DE NOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS domicilié(e) 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 502 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS, M. Bertrand REIN domicilié(e) 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France.
La marque CAPRICES DE NOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS, SAS - 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 351502653
FRUITS DELICE BY YARDEN JUS DE FRUITS, M. Bertrand REIN - 163 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; noisettes préparées, conserves de noisettes, pâtes de noisettes ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; biscuits ; sucreries ; pâtisserie & confiserie à base de noisettes, pâtes de noisettes , noisettes enrobées, purées de noisettes ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; noisettes & autres fruits secs.
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