Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITS DE LA PASSION
/
PERLE GLACEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE GLACEE
FRUITS DE LA PASSION (S.A.)

Numéro de dépôt :
95600330
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque PERLE GLACEE

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FRUITS DE LA PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE GLACEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITS DE LA PASSION domicilié(e) Quartier Ponts des Anges, 83270 SAINT CYR S/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 626 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard DAUMAS FRUITS DE LA PASSION - France.

La marque PERLE GLACEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE GLACEE est expirée depuis le 28 novembre 2005.

FRUITS DE LA PASSION a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE ARTISAN DU SORBET ET DE LA CREME GLACEE FRUITS DE LA PASSION


FRUITS DE LA PASSION (S.A.) - Quartier Ponts des Anges, 83270 SAINT CYR S/MER - France - SIREN 353626542


Monsieur Richard DAUMAS FRUITS DE LA PASSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Bonbons glacés