Marque expirée - Marque en non vigueur

EAU NATIVE
FRUITOFOOD, SAS

Numéro de dépôt :
3639087
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
EAU NATIVE de FRUITOFOOD

Présentation de la marque EAU NATIVE

Déposée le 24 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITOFOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU NATIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITOFOOD domicilié(e) 0 LE PATIS - 28240 - FONTAINE SIMON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 777 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHINE LECHAT domicilié(e) 2 RUE JULES FERRY - 35300 - FOUGERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU NATIVE est expirée depuis le 24 mars 2019.

FRUITOFOOD a également déposé les autres marques suivantes : C'O Fruit , ONATIV' , FRUIT FOOD partenaire naturel , FRUITOFOOD GROUPE PLANTES & FRUITS


FRUITOFOOD, SAS - 0 LE PATIS - 28240 - FONTAINE SIMON - France - SIREN 443777768


DELPHINE LECHAT - 2 RUE JULES FERRY - 35300 - FOUGERES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557046 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes ;

Boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.