Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE
FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3221570
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2023
FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE de FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN

Présentation de la marque FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE

Déposée le 18 avril 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN domicilié(e) Rue du Ploussard - 39600 - PUPILLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 414 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE est expirée depuis le 18 avril 2023.

FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN a également déposé les autres marques suivantes : PLOUSS'ART , MARGILLAT , BOUQUETS DE ROSEE


FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, Société Coopérative Agricole - Rue du Ploussard - 39600 - PUPILLIN - France - SIREN 778414623


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527588 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Crémant du Jura (appellation Crémant du Jura contrôlée) .