Marque expirée - Marque en non vigueur

VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS
FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96606577
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2016

Présentation de la marque VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS domicilié(e) 2 rue des Fossés,39600 ARBOIS (dossier no 2303640) - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2303640) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS est expirée depuis le 19 janvier 2016.

FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BETHANIE , Caveau des Jacobins , (Marque figurative) , LOVE PLOUSSARD , VICTOR DUBOIS , MONTBOISIE , (Marque figurative) , LA MEMOIRE DU TERROIR , LES VINS DE LA MARCOTTE , LOVE POULSARD


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS Société Coopérative Agricole - 2 rue des Fossés,39600 ARBOIS (dossier no 2303640) - 39600 - France - SIREN 775597263


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2303640) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303640 - Publication au BOPI 2005-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée Arbois