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Marques déposées par la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS
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LES VINS DE LA MARCOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE LA MARCOTTE
FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS

Numéro de dépôt :
92409633
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque LES VINS DE LA MARCOTTE

Déposée le 26 février 1992 par la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LES VINS DE LA MARCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS domicilié(e) 2, rue des FOSSES, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS - France.

La marque LES VINS DE LA MARCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE LA MARCOTTE est expirée depuis le 26 février 2002.

FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BETHANIE , Caveau des Jacobins , (Marque figurative) , LOVE PLOUSSARD , VICTOR DUBOIS , VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS , MONTBOISIE , (Marque figurative) , LA MEMOIRE DU TERROIR , LOVE POULSARD


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS - 2, rue des FOSSES, 39600 ARBOIS - France - SIREN 775597263


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS - France


Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150207 - Publication au BOPI 1992-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vins