Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA MEMOIRE DU TERROIR
Numéro de dépôt :
92409634
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
SALINS
Présentation de la marque LA MEMOIRE DU TERROIR
Déposée le 26 février 1992 par FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LA MEMOIRE DU TERROIR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°150068 - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-10-06