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Marques déposées par la société Fruitière vinicole d'Arbois
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Caveau des Jacobins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caveau des Jacobins
Fruitière vinicole d'Arbois, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3825482
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
Caveau des Jacobins de Fruitière vinicole d\'Arbois

Présentation de la marque Caveau des Jacobins

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la société Fruitière vinicole d'Arbois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caveau des Jacobins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société Fruitière vinicole d'Arbois domicilié(e) 2 des fossés - 39600 - Arbois - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Botté domicilié(e) 2 des Fossés - 39600 - Arbois - France.

La marque Caveau des Jacobins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caveau des Jacobins est expirée depuis le 21 avril 2021.

Fruitière vinicole d'Arbois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BETHANIE , (Marque figurative) , LOVE PLOUSSARD , VICTOR DUBOIS , VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS , MONTBOISIE , (Marque figurative) , LA MEMOIRE DU TERROIR , LES VINS DE LA MARCOTTE , LOVE POULSARD


Fruitière vinicole d'Arbois, Coopérative agricole - 2 des fossés - 39600 - Arbois - France - SIREN 775597263


Christophe Botté - 2 des Fossés - 39600 - Arbois - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vins ; spiritueux.