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Marques déposées par la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS (Société coopérative de production
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LES CAILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLONS
FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS (Société coopérative de production)

Numéro de dépôt :
3019130
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque LES CAILLONS

Déposée le 4 avril 2000 par la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS (Société coopérative de production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS (Société coopérative de production domicilié(e) 2, rue des Fossés, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LES CAILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLONS est expirée depuis le 4 avril 2010.


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS (Société coopérative de production) - 2, rue des Fossés, 39600 ARBOIS - France - SIREN 775597263


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Vins.