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Marques déposées par la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS Coopérative de Production
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LE FOUDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOUDRE
FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS Coopérative de Production

Numéro de dépôt :
3264816
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2013
LE FOUDRE de FRUITIERE VINICOLE D\'ARBOIS Coopérative de Production

Présentation de la marque LE FOUDRE

Déposée le 24 décembre 2003 par la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS Coopérative de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS Coopérative de Production domicilié(e) 2 rue des Fossés,39600 ARBOIS - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque LE FOUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUDRE est expirée depuis le 24 décembre 2013.


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS Coopérative de Production - 2 rue des Fossés,39600 ARBOIS - 39600 - France - SIREN 775597263


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Vin d'appellation Arbois contrôlée.