Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIRE VERNOY
FRUITIERE VINICOLE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
99809777
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque DESIRE VERNOY

Déposée le 26 août 1999 par la société FRUITIERE VINICOLE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIRE VERNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société FRUITIERE VINICOLE COOPERATIVE domicilié(e) 39210 LE VERNOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 431 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVEAU DES BYARDS Coopérative Fruitière Vinicole - France.

La marque DESIRE VERNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIRE VERNOY est expirée depuis le 26 août 2009.


FRUITIERE VINICOLE COOPERATIVE - 39210 LE VERNOIS - France - SIREN 778431296


CAVEAU DES BYARDS Coopérative Fruitière Vinicole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Boissons alcooliques Vins Spiritueux.