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Marques déposées par la société FRUITIERE VINICOLE ARBOIS
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CUVÉE BÉTHANIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVÉE BÉTHANIE
FRUITIERE VINICOLE ARBOIS, COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
99779165
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
01/09/2027

Présentation de la marque CUVÉE BÉTHANIE

Déposée le 25 février 1999 par la société FRUITIERE VINICOLE ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « CUVÉE BÉTHANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société FRUITIERE VINICOLE ARBOIS domicilié(e) 2 Rue des Fossés - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS domicilié(e) 2 Rue des Fossés - 39600 - ARBOIS - France.

La marque CUVÉE BÉTHANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque CUVÉE BÉTHANIE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

FRUITIERE VINICOLE ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE BETHANIE , TERRE DE MARNES


FRUITIERE VINICOLE ARBOIS, COOPERATIVE VINICOLE - 2 Rue des Fossés - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 775597263


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS - 2 Rue des Fossés - 39600 - ARBOIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399845 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658261 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-01

Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie.