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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN
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Le FLEURON JURASSIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le FLEURON JURASSIEN
FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN (SA) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3210767
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
Le FLEURON JURASSIEN de FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN

Présentation de la marque Le FLEURON JURASSIEN

Déposée le 14 février 2003 par la Société Anonyme (SA) FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le FLEURON JURASSIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN domicilié(e) BP 1,39300 Pont-du-Navoy - 39300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 649 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN Mr LACROIX Robert, PDG domicilié(e) BP 1,39300 PONT-DU-NAVOY - 39300 - France.

La marque Le FLEURON JURASSIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le FLEURON JURASSIEN est expirée depuis le 14 février 2013.

FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN a également déposé les autres marques suivantes : Le FLEURON , GRUYERE DU MASSIF JURASSIEN


FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN (SA) Société Anonyme - BP 1,39300 Pont-du-Navoy - 39300 - France - SIREN 342649340


FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN Mr LACROIX Robert, PDG - BP 1,39300 PONT-DU-NAVOY - 39300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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