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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN
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Le FLEURON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le FLEURON
FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN (SA) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3211798
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013
Le FLEURON de FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN

Présentation de la marque Le FLEURON

Déposée le 17 février 2003 par la Société Anonyme (SA) FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le FLEURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN domicilié(e) BP 1,39300 PONT-DU-NAVOY - 39300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 649 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN Mr LACROIX Robert PDG domicilié(e) BP 1,39300 PONT-DU-NAVOY - 39300 - France.

La marque Le FLEURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le FLEURON est expirée depuis le 17 février 2013.

FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN a également déposé les autres marques suivantes : Le FLEURON JURASSIEN , GRUYERE DU MASSIF JURASSIEN


FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN (SA) Société Anonyme - BP 1,39300 PONT-DU-NAVOY - 39300 - France - SIREN 342649340


FRUITIERE DU MASSIF JURASSIEN Mr LACROIX Robert PDG - BP 1,39300 PONT-DU-NAVOY - 39300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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