LE MONTCOMTOIS
Présentation de la marque LE MONTCOMTOIS
Déposée le 15 janvier 1993 par la société FRUITIERE DE LA COMBE D'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTCOMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MONTCOMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONTCOMTOIS est expirée depuis le 15 janvier 2013.
FRUITIERE DE LA COMBE D'AIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234731 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09