TOMME DES MONTS

FRUITIERE DE DOMESSIN, SARL

Présentation de la marque TOMME DES MONTS

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOMME DES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) ZA DE LA GALANDIERE - 38730 - PANISSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) ZA DE LA GALANDIERE - 38730 - PANISSAGE - France.

La marque TOMME DES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME DES MONTS est expirée depuis le 3 décembre 2020.

FRUITIERE DE DOMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : FROMANDISE , TOMME DES SILLONS , Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! , LES 4 DOUCEURS FRAICHES , TOMME DE DOMESSIN FROMAGERIES TERRIER , Tomme des 2 contrées TERRIER La tradition a du bon! , SAVOURIN , MARLIEU , TERRIER , LE SAINT-FELICIEN