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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN
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FROMANDISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMANDISE
FRUITIERE DE DOMESSIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1440679
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2027

Présentation de la marque FROMANDISE

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) ZA La Galandière - 38730 - PANISSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FROMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROMANDISE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

FRUITIERE DE DOMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : TOMME DES SILLONS , TOMME DES MONTS , Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! , LES 4 DOUCEURS FRAICHES , TOMME DE DOMESSIN FROMAGERIES TERRIER , Tomme des 2 contrées TERRIER La tradition a du bon! , SAVOURIN , MARLIEU , TERRIER , LE SAINT-FELICIEN


FRUITIERE DE DOMESSIN, Société à responsabilité limitée - ZA La Galandière - 38730 - PANISSAGE - France - SIREN 334805231


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2007 n°2357824 - Publication au BOPI 2007-12-11

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457466 - Publication au BOPI 2007-07-23

Renouvellement sans limitation n°2099973 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666731 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-14

Fromages et autres produits laitiers.