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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fruitière Bio du Mont de Vougney
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PAYSANS A BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYSANS A BIO
Fruitière Bio du Mont de Vougney SARL

Numéro de dépôt :
3471263
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
PAYSANS A BIO de Fruitière Bio du Mont de Vougney

Présentation de la marque PAYSANS A BIO

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fruitière Bio du Mont de Vougney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSANS A BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fruitière Bio du Mont de Vougney domicilié(e) 2 rue de la Fromagerie,25120 MONT DE VOUGNEY - 25120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 421 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruitière Bio du Mont de Vougney domicilié(e) 2 rue de la Fromagerie,25120 MONT DE VOUGNEY - 25120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSANS A BIO est expirée depuis le 20 décembre 2016.


Fruitière Bio du Mont de Vougney SARL - 2 rue de la Fromagerie,25120 MONT DE VOUGNEY - 25120 - France - SIREN 489421552


Fruitière Bio du Mont de Vougney - 2 rue de la Fromagerie,25120 MONT DE VOUGNEY - 25120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.