ROCKY
Présentation de la marque ROCKY
Déposée le 3 novembre 2009 par FRUITIER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCKY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCKY est expirée depuis le 3 novembre 2019.
FRUITIER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530198 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19
Inscription le 26 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541190 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585214 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 21 novembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°589120 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21