Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Plateau du Marché.com
FRUITEX, SA

Numéro de dépôt :
3934376
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
Le Plateau du Marché.com de FRUITEX

Présentation de la marque Le Plateau du Marché.com

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) FRUITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Plateau du Marché.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITEX domicilié(e) ZA du Barret, 166 impasse du Raseteur, BP 106 - 13833 - CHATEAURENARD CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 621 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITEX, M. LEVY Jean-François domicilié(e) ZA du Barret, 166 impasse du Raseteur, BP 106 - 13833 - CHATEAURENARD CEDEX - France.

La marque Le Plateau du Marché.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Plateau du Marché.com est expirée depuis le 16 juillet 2022.

FRUITEX a également déposé les autres marques suivantes : F. R. C. , FRC , "LE MANCHOT" , LE MANCHOT , FRUITEX , LE BOXER , LE BOXER


FRUITEX, SA - ZA du Barret, 166 impasse du Raseteur, BP 106 - 13833 - CHATEAURENARD CEDEX - France - SIREN 915621171


FRUITEX, M. LEVY Jean-François - ZA du Barret, 166 impasse du Raseteur, BP 106 - 13833 - CHATEAURENARD CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; agrumes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Digestifs (alcools et liqueurs).