Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNY
FRUITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1723707
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
20/06/2021

Présentation de la marque SUNY

Déposée le 20 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « SUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) Z.I LES AFFORETS - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque SUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNY est expirée depuis le 20 juin 2021.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE, Société par Actions Simplifiée - Z.I LES AFFORETS - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 404430647


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2194910 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322675 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322676 - Publication au BOPI 2001-04-23

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480501 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22

Jus de fruits boissons, produits à base de fruits jus de fruits sous forme surgelé ou concentré

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.