Déposée le 20 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE),
la marque française « SUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) Z.I LES AFFORETS - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque SUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITE, Société par Actions Simplifiée - Z.I LES AFFORETS - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 404430647
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2194910 - Publication au BOPI 2001-03-22
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322675 - Publication au BOPI 2001-04-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322676 - Publication au BOPI 2001-04-23
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480501 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22
Jus de fruits boissons, produits à base de fruits jus de fruits sous forme surgelé ou concentré
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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