Déposée le 16 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRISME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2341532) - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2341532) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITE société par actions simplifiée - 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2341532) - 74800 - France - SIREN 404430647
SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2341532) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410286 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410287 - Publication au BOPI 2005-04-05
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341532 - Publication au BOPI 2007-05-16
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits, jus de fruits, sirops
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