(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805225.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2021.
FRUITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704529 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20