Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRUITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3805225
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de FRUITE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) Z.I LES AFFORETS - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805225.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2021.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE , PRISME


FRUITE, Société par Actions Simplifiée - Z.I LES AFFORETS - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 404430647


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704529 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Eaux minérales et gazeuses, essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses.