Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J
FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4026940
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2023
J de FRUITE

Présentation de la marque J

Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) ZI Les Affôrêts - 74800 - La Roche Sur Foron - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J est expirée depuis le 14 août 2023.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI Les Affôrêts - 74800 - La Roche Sur Foron - France - SIREN 404430647


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).