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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
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Fruité tartine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fruité tartine
FRUITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99799343
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2019

Présentation de la marque Fruité tartine

Déposée le 24 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fruité tartine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) Z.I. Les Afforêts - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fruité tartine est expirée depuis le 24 juin 2019.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Les Afforêts - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 404430647


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398042 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-02-12

Gelée, confitures, compotes et pâtes à tartiner à base de fruits. Pâtes à tartiner à base de cacao, pâtes à tartiner à base de miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.